Origine des polluants

Sous ce vocable sont regroupées les émissions de différents métaux qui présentent un caractère toxique pour l’environnement et la santé humaine. Les métaux lourds dont les émissions atmosphériques anthropiques doivent être rapportées annuellement aux instances internationales sont : le plomb (Pb), le cadmium (Cd), le mercure (Hg), le cuivre (Cu), le nickel (Ni), le sélénium (Se) et le zinc (Zn).
Ils existent naturellement mais en quantités très faibles dans les sols, l’eau et l’air. Des métaux peuvent être présents dans les poussières émises par les foyers de combustion, la circulation automobile, les activités de fabrication et de traitement des métaux, l’incinération des déchets. Le plomb, quant à lui, provenait surtout de l’ajout d’antidétonants dans les essences destinées aux véhicules automobiles. Il est également entré dans la composition de nombreuses peintures.

Ils sont souvent liés aux particules fines, à l’exception du mercure, qui est principalement gazeux. Une partie des métaux lourds dans l’atmosphère retombe aux alentours de leur source d’émissions, d’autres peuvent être transportés sur de longues distances par les courants aériens.

On retrouve principalement :
Effets
Parmi les métaux lourds :

 

 

Secteurs les plus émetteurs

La composition du tissu industriel wallon, historiquement axé sur la sidérurgie, explique qu’en Région wallonne le secteur industriel a été, et est encore aujourd’hui, le principal secteur émetteur de métaux lourds.

Les trois secteurs suivants représentent plus de 88% des émissions de métaux lourds en Wallonie :

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Évolution des émissions

Les émissions de métaux lourds ont fortement diminué depuis 1990.  Ceci est essentiellement dû aux mesures d’abattement des particules qui ont été prises via les permis d’environnement pour les industries et le secteur des producteurs d’énergie. La conjoncture économique et principalement la fermeture de la plupart des outils sidérurgiques ont également contribué à la réduction des émissions.  Le remplacement du charbon et du fuel lourd par le gaz naturel participe également à cette diminution.

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Objectifs de réduction

Les émissions de métaux lourds sur le territoire belge sont soumises au niveau international au protocole UNECE d’Aarhus (dans le cadre de la Convention UNECE sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.

Ce protocole d’Aarhus a pour objet de lutter contre les émissions de métaux lourds (plomb (Pb), cadmium (Cd) et mercure (Hg)), d’origine anthropique, qui sont transportées dans l’atmosphère à longue distance et qui sont susceptibles de provoquer des effets nocifs sur la santé ou sur l’environnement.  Il fixe pour cela un certain nombre d’obligations selon deux axes :

Afin de veiller à l’application de ces dispositions, les Parties doivent réaliser des inventaires d’émissions des trois métaux lourds précités.

Le Protocole impose également de supprimer les carburants au plomb et d’appliquer des mesures en matière de produits contenant ces métaux lourds (essence, piles, composants électriques, appareils de mesure, amalgames dentaires, pesticides, peintures…).

Les dispositions européennes suivantes ont contribué à transposer le Protocole de 1998 dans le droit de l’Union et contribuent à transposer et mettre en œuvre au niveau européen le Protocole amendé :

Au niveau belge, le Protocole d’Aarhus est considéré comme mixte, c’est-à-dire qu’il ressortit des compétences fédérales et régionales.  

Les normes et certaines mesures de gestion des produits prévues dans les annexes VI et VII (teneur en plomb dans les carburants, mercure dans les piles, réduction de la concentration de métaux dans les produits…) sont du ressort des compétences fédérales et sont déjà mises en œuvre, essentiellement dans le cadre des dispositions européennes en matière de produit.

En ce qui concerne la Wallonie, la mise en œuvre du Protocole s’inscrit dans la législation existante wallonne, transposant les directives précitées, essentiellement :

La législation en matière de permis d’environnement prévoit notamment que les permis des établissements concernés doivent être actualisés dans un délai de quatre ans à compter de la publication des décisions concernant les conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles (MTD).

Plus d’informations sur ces obligations dans la partie législation ici