Règlements

Règlement applicable aux porteurs de projets

Les porteurs des projets financés par l’AWAC sont tenus de respecter un règlement qui est annexé à l’Arrêté ministériel leur octroyant la subvention.
Le règlement et ses annexes sont consultables ci-dessous.

Règlement AwAC pour la mise en œuvre des projets Nord-Sud 

Annexe 1 : organigramme projets Nord-Sud

Annexe 2 : résumé rôle, responsabilités, tâches du CLS

Annexe 3: atelier de démarrage du CLS: liste de points à discuter

Annexe 4 : atelier de démarrage du CLS: documents à fournir au bailleur de fonds

Annexe 5 : modèle de convention bailleur-porteur

Annexe 6 : modèle de convention porteur-partenaire

Annexe 7 : exemple de time sheet

Annexe 8 : modèle de rapport semestriel

Annexe 9 :modèle de rapport annuel

Annexe 10 : modèle de rapport final

Annexe 11: modèle de rapport financier (Attention, ce modèle doit être pré-rempli par l’AwAC. Veuillez donc prendre contact avec votre gestionnaire à l’AwAC)

Annexe 12: mode d’emploi pour remplir correctement le rapport financier

Annexe 13: modèle de déclaration de créance pour avance de fonds

Annexe 14: modèle de document pour justifier les avances de fonds

Annexe 15: feuille de calcul des taux de change moyens pondérés

Annexe 16: modèle de déclaration de frais de déplacement